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Marques déposées par La Passementerie Nouvelle
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CAPRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRAL
La Passementerie Nouvelle

Numéro de dépôt :
923323
Date de dépôt :
02/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPRAL

Déposée le 2 mai 1975 par La Passementerie Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Passementerie Nouvelle domicilié(e) (soc. an.), 15, rue Etienne-Marcel, Paris. - France.

La marque CAPRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAPRAL est expirée depuis le 2 mai 1985.

La Passementerie Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... , MACLORNE , PASSEMENTERIE NOUVELLE , LE MUR JAPONAIS COULISSANT , CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER


La Passementerie Nouvelle - (soc. an.), 15, rue Etienne-Marcel, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Stores extérieurs et intérieurs;rideaux, tissus, meubles, fournitures ameublement.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).